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Contrairement à ce que l’on peut penser les accidents de la vie courante sont beaucoup plus nombreux que les accidents de la circulation routière : plaie, coupure, brûlure, fracture, noyade, ingestion de produits,mauvaise manipulation d’outils.

Pour l’indemnisation, tout dépend du contrat souscrit. Lisez attentivement celui-ci. Il peut s’agir :
 – Soit une somme déterminée, forfaitaire, en cas d’accident corporel entraînant une conséquence prévue par le contrat.
 – Soit une indemnisation de droit commun à la mesure de l’ensemble des préjudices corporels subis conformément au principe indemnitaire.

Il faut qu’il y ait accident :

La définition de l’accident corporel est essentielle car elle détermine la mise en jeu des garanties. Les contrats couvrent à ce titre toute lésion de l’organisme, provoquée par l’action soudaine d’une cause extérieure et indépendante de la volonté de l’assuré ou du bénéficiaire.
En principe sont exclues les lésions organiques qui peuvent se révéler avec soudaineté mais dont l’origine est interne, telles les hernies, lumbagos ou les crises cardiaques. En effet, ces risques relèvent non de l’assurance individuelle accident mais de l’assurance maladie.
Les contrats peuvent proposer des garanties plus ou moins larges

En règle générale, la garantie des accident de la vie concerne :

  • Les accidents de la vie privée (hors accidents de la route mais il existe des G.A.V intervenant en accident de la route…). Ce sont les événements  survenant hors de l’activité professionnelle  et dus  à un accident dans le cadre des loisirs  mais aussi dus aux accidents subis lors d’une catastrophe naturelle (tempête, avalanche, tremblement de terre…) ou technologique (effondrement d’un magasin, intoxication alimentaire…).
  • Les accidents dus à des attentats ou à des infractions. Il s’agit non seulement des dommages corporels causés par une bombe, une voiture piégée… mais aussi des conséquences d’une agression physique, à condition que la victime n’ait pas participé à un attentat ou à une rixe.

Les préjudices indemnisés dans le cadre de la GAV

Les indemnités sont déterminées contractuellement ou par référence au droit commun et prennent en compte le taux d’incapacité, ainsi que les conséquences de l’accident sur la vie professionnelle de l’assuré.

En général l’indemnisation concerne :

En cas de blessures

L’importance des séquelles est déterminée par un médecin expert lors de l’expertise médicale par référence au droit commun.

En cas de décès

Le préjudice économique ;
Le préjudice moral subis par les ayants droit.

Il est important de lire attentivement le contrat Garantie des Accidents de la Vie pour connaître le détail des préjudices indemnisables.

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